LE DROIT EN POCHE, LES DROITS DE L'HOMME AU QUOTIDIEN, DICTIONNAIRE DES DROITS DE L'HOMME, CEDAT 1997
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DROIT EN POCHE, LES DROITS DE L'HOMME AU QUOTIDIEN, DICTIONNAIRE DES DROITS DE L'HOMME, CEDAT 1997
CEDAT, S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
96641404
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2006
Présentation de la marque LE DROIT EN POCHE, LES DROITS DE L'HOMME AU QUOTIDIEN, DICTIONNAIRE DES DROITS DE L'HOMME, CEDAT 1997
Déposée le 12 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE DROIT EN POCHE, LES DROITS DE L'HOMME AU QUOTIDIEN, DICTIONNAIRE DES DROITS DE L'HOMME, CEDAT 1997 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDAT domicilié(e) 4 bis rue de l'Assomption, 75016 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDAT Véronique MARCELLIN - France.
La marque LE DROIT EN POCHE, LES DROITS DE L'HOMME AU QUOTIDIEN, DICTIONNAIRE DES DROITS DE L'HOMME, CEDAT 1997 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DROIT EN POCHE, LES DROITS DE L'HOMME AU QUOTIDIEN, DICTIONNAIRE DES DROITS DE L'HOMME, CEDAT 1997 est expirée depuis le 12 septembre 2006.
CEDAT, S.A.R.L. - 4 bis rue de l'Assomption, 75016 Paris - France
CEDAT Véronique MARCELLIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Livres, Publication de livres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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